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Marques déposées par S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins
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FRANC GAULOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC GAULOIS
S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins)

Numéro de dépôt :
960799
Date de dépôt :
21/06/1976
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque FRANC GAULOIS

Déposée le 21 juin 1976 par S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « FRANC GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins) domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque FRANC GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANC GAULOIS est expirée depuis le 21 juin 1986.

S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CLOSIERS , CERCALIERE , FORT ROYAL , BARGELIERE , CARMENTRAN , ARGENSOL , ARLETIERE , ARLANDIERE , CUVEE DES CAMPANIERS , RESERVE DES CLOSIERS


S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins) - (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins.